Déposée par voie électronique le 12 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Menta
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « eFPGA Core » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-24 du 18 juin 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Menta domicilié(e) Cap Omega - CS39521 Rond-Point Benjamin Franklin 34960 Montpellier Cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 271 907 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Menta domicilié(e) Cap Omega - CS39521 Rond-Point Benjamin Franklin 34960 Montpellier Cedex 2 - France.
La marque eFPGA Core a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Menta, SAS - Cap Omega - CS39521 Rond-Point Benjamin Franklin 34960 Montpellier Cedex 2 - France - SIREN 498271907
Menta - Cap Omega - CS39521 Rond-Point Benjamin Franklin 34960 Montpellier Cedex 2 - France
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;Semi-conducteurs, circuits intégrés, circuits intégrés logiques programmables et microprocesseurs ; Logiciels de programmation destinés à être utilisés dans le domaine des circuits intégrés ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ;Conception personnalisée de semi-conducteurs, circuits intégrés, circuits intégrés logiques programmables et microprocesseurs.
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